top of page

MENTIONS LÉGALES

ET CRÉDITS

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de la SPL La Roche :

Domaine de La Roche
17 rue Champ Chaumont
44630 PLESSÉ

Tél. 02 52 78 00 10
E-mail : spl.laroche@audomainedelaroche.fr

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Vincent Gaudin en sa qualité de Président Directeur Général de la Société Publique Locale La Roche, au capital de 180 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Nazaire sous le n° FR 01 824 069 090, dont le siège social est situé 17 rue Champ Chaumont 44630 Plessé.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Société Publique Locale La Roche. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Société Publique Locale La Roche dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Société Publique Locale La Roche est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la Société Publique Locale La Roche par courrier postal.

CRÉDITS

Les photos utilisées sur le site sont la propriétés de La Roche. 

Les illustrations utilisées proviennent de Freepik.fr et icon-icons.fr.

bottom of page